Protection des données personnelles et cookies

Politique générale de protection des données personnelles

Dans le cadre de ses activités, Est Métropole Habitat met en œuvre des traitements de données à caractère personnel en tant que responsable du traitement.

La présente politique de protection des données personnelles a pour objectif de vous informer sur la manière dont ces données sont traitées par Est Métropole Habitat et ce, conformément à la réglementation applicable, notamment la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement général sur la protection des données 2016/679, et sur l’étendue de vos droits.

Elle pourra être amenée à évoluer en fonction du contexte légal et réglementaire applicable.

1. Les principes applicables et les engagements d’Est Métropole Habitat

Est Métropole Habitat s’attache au respect des principes suivants dans le cadre de la collecte et l’exploitation des données personnelles.

• Une utilisation légitime et proportionnée de vos données

Les données personnelles sont collectées par Est Métropole Habitat pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.

Les données personnelles collectées par Est Métropole Habitat ne peuvent être utilisées ultérieurement de manière incompatible avec les finalités initiales pour lesquelles elles ont été collectées.

Pour chaque traitement, Est Métropole Habitat s’engage à ne collecter et traiter que des données strictement nécessaires à l’objectif poursuivi.

• Une collecte loyale et transparente

Dans un souci de loyauté et de transparence, Est Métropole Habitat informe les personnes concernées de chaque traitement qu’elle met en œuvre par des mentions d’information.

Ces données sont collectées loyalement ; aucune collecte n’est effectuée à l’insu des personnes concernées et sans qu’elles en soient informées. 

• Pertinence adéquation et minimisation des données collectées

Les données personnelles collectées sont strictement nécessaires à l’objectif poursuivi par la collecte. Est Métropole Habitat s’attache à minimiser les données collectées et à les tenir exactes.

Les données personnelles collectées sont mises à jour régulièrement et stockées par Est Métropole Habitat dans ses bases de données sécurisées.

• Une protection des données personnelles dès la conception et par défaut

Est Métropole Habitat a adopté des process internes et met en œuvre des mesures qui respectent les principes de protection des données personnelles dès la conception et de protection des données personnelles par défaut.

2. Le traitement de vos données personnelles par Est Métropole Habitat

2.1 Bases légales et finalités des traitements

Chaque traitement effectué par Est Métropole Habitat, en tant que responsable du traitement repose sur l’un des fondements juridiques prévus par la réglementation en vigueur, à savoir :

• Le recueil de consentement
• L’exécution d’un contrat
• Le respect d’obligations légales et réglementaires auxquelles EMH est soumis,
• L’exécution d’une mission d’intérêt public,
• Les intérêts légitimes poursuivis par EMH dans le cadre du respect de vos intérêts, libertés et droits fondamentaux.

Est Métropole Habitat traite vos données personnelles notamment pour les finalités suivantes reposant sur une base juridique définie :

• La gestion de notre relation avec vous, en tant que demandeurs de logement ou clients de EMH :
  • La gestion et l’instruction des demandes de logements en location [mission d’intérêt public]
  • La gestion et l’instruction des demandes de logements en accession à la propriété [mission d’intérêt public]
  • La gestion locative et patrimoniale des logements et de leurs accessoires, ou locaux spécifiques [exécution d’un contrat]
  • La gestion de l’adaptation des logements [exécution d’un contrat]
  • La mise en œuvre d’un suivi personnalisé proposé aux personnes et familles en difficulté sociale [mission de service public]
  • La sécurité des biens et des personnes aux abords et dans les immeubles du patrimoine immobilier de EMH (vidéoprotection, vidéosurveillance) [intérêt légitime]
  • La prévention des incidents, gestion et suivi des contentieux [intérêt légitime]
  • La gestion des sollicitations via notre Service Relation Clients [intérêt légitime]
  • L’amélioration de la qualité de service (enquêtes satisfaction, écoutes enregistrements téléphoniques ponctuels) [consentement]

• La gestion de notre relation avec vous, en tant qu’utilisateurs du site Internet www.est-metropole-habitat.fr en ce incluant notamment :
  • La création d’un compte personnel sur le site [exécution d’un contrat]
  • L’utilisation du site et des services qu’il propose [exécution d’un contrat]
  • La gestion des communications et le suivi des échanges avec les utilisateurs [exécution d’un contrat]
  • La gestion de vos demandes d’information et réclamations [intérêt légitime]
  • La gestion des cookies soumis à consentement [consentement]
  • La conservation des traces informatiques pour détecter de manière préventive les incidents de sécurité
  •  La réalisation de statistiques et analyses pour améliorer nos produits et services [intérêt légitime]

Si Est Métropole Habitat est amené à traiter vos données pour des finalités autres que celles listées dans le paragraphe ci-avant, nous vous en informerons, et procéderons à toutes démarches complémentaires éventuellement nécessaires.

2.2 Collecte de données 

Lors de la collecte de données, Est Métropole Habitat informe ses clients de chaque traitement qu’il met en œuvre par des mentions d’information.

Est Métropole Habitat informe également les utilisateurs du site www.est-metropole-habitat.fr des données personnelles collectées et traitées, nécessaires à ses activités.

Nous recueillons des données personnelles lors de vos visites du site internet incluant, sans s’y limiter, les données relatives au trafic, les contenus de formulaires de contact et toute autre donnée de communication, ainsi que les ressources auxquelles vous accédez.

Formulaire de contact : les données utilisateurs enregistrées dans la base de données du site web sont les suivantes : nom / prénom / téléphone / email / message (saisis par l’utilisateur), ainsi que l’adresse IP, l’horodatage.

Les champs marqués d’un astérisque (*) sont obligatoires, car nous avons besoin de ces informations pour répondre à votre demande.

Les autres informations ou données personnelles que vous partagez avec nous lorsque vous remplissez nos formulaires de contact sont à votre entière discrétion. Lorsque vous nous contactez, nous enregistrons et conservons cette correspondance.

2.3 Destinataires de vos données personnelles 

Pour atteindre les finalités décrites ci-dessus et dans les limites nécessaires à la poursuite de ces finalités, les données collectées par Est Métropole Habitat peuvent être transmises à tout ou partie des destinataires suivants :

• Les services internes d’Est Métropole Habitat habilités pour gérer notre relation avec vous
• Nos prestataires et sous-traitants ; Est Métropole Habitat s’assure que ces personnes n’aient accès qu’aux seules données indispensables à l’exercice de la prestation qui leur est confiée ;
• Les avocats, auxiliaires de justice et officiers ministériels, les autorités administratives ou judiciaires saisies d’un litige le cas échéant, dans le cadre du respect des obligations légales incombant à Est Métropole Habitat ou pour permettre à Est Métropole Habitat d’assurer la défense de ses droits et intérêts ;
• Les services chargés du contrôle tels que les commissaires aux comptes et les auditeurs ainsi que les services chargés du contrôle interne.
• Les organismes autorisés par une disposition légale ou réglementaire à obtenir communication de données ;
• Les destinataires, que Est Métropole Habitat estime légitimes à recevoir des données. Est Métropole Habitat s’assurera que les destinataires accèdent aux seules données adéquates, pertinentes et non excessives au regard de la finalité poursuivie.

2.4 Durées de conservation des données

Est Métropole Habitat conserve les données à caractère personnel qu’il collecte uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités du traitement et en accord avec la législation applicable.

Les données collectées par Est Métropole Habitat seront, ainsi, conservées pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités décrites ci-dessus, augmentée du délai de la prescription légale.

Certaines de vos données personnelles pourront être conservées pour des durées plus longues en application des dispositions légales ou réglementaires particulières, ou pour répondre à des demandes d’autorités ou de tiers autorisés.

2.5 Sécurité de vos données

Conformément à la réglementation en vigueur, Est Métropole Habitat s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir à vos données personnelles un niveau de sécurité adapté et proportionné au risque.

Ces mesures (ex : cloisonnement, plan de sauvegarde et continuité d’activité, protection des réseaux informatiques, authentification, gestion des accès, traçabilité des modifications, politique de sécurité) visent à garantir la confidentialité, l’intégrité, la disponibilité et la résilience de vos données personnelles.

Est Métropole Habitat s’engage à mettre en place toutes les mesures nécessaires pour rétablir la disponibilité et vous permettre l’accès à vos données personnelles dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique.

Pour ce faire, EMH effectue régulièrement des évaluations de ses niveaux de sécurité par du contrôle interne et des audits externes. Ces évaluations prennent en compte les risques de destruction, perte, altération, accès et divulgation non autorisée à vos données personnelles. Est Métropole Habitat impose à chacun des destinataires de vos données personnelles de respecter les garanties de sécurité et de confidentialité adaptées.

Est Métropole Habitat, en tant que responsable du traitement, notifie les violations de données personnelles à Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), dans les meilleurs délais et, dans la mesure du possible 72 heures après avoir pris connaissance de toute violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour vos droits et libertés. Toute violation de vos données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés vous sera notifiée dans les meilleurs délais conformément à la réglementation en vigueur.

2.6 Transfert de données en dehors de l’Union européenne

Est Métropole Habitat réalise l’ensemble des traitements de vos données personnelles sur le territoire de l’Union européenne (UE).

Aucune donnée n’est transférée en dehors de l’union européenne.

2.7 Ecoute et enregistrement téléphonique

Un dispositif d’écoute ou d’enregistrement des conversations téléphoniques est mis en place dans un objectif d’évaluation et de formation des conseillers clientèles et d’amélioration continue de la qualité d’accueil et de service de l’organisme, mais également de lutte contre les incivilités.

Il s’agit d’écoutes non permanentes effectuées de façon ponctuelle.

Les appelants sont informés de la possibilité de l’écoute/enregistrement de la conversation dans un message de prédécroché. Dans le cas où est envisagée l’activation du dispositif, l’appelant est informé oralement et préalablement par les conseillers clientèles sur l’objectif de l’écoute et les modalités d’exercice de leur droit (d’opposition notamment).

Les documents d’analyse peuvent être conservés jusqu’à un an.

3. Vos droits et leurs modalités d’exercice

Vous disposez de droits sur les données vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment, en justifiant de votre identité. Ainsi, vous pouvez accéder à vos données personnelles, et dans certains cas, les faire rectifier, supprimer ou vous opposer à leur traitement. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez à tout moment le retirer.

Les modalités d’exercice de vos droits sont précisées lors de la collecte de vos données.

Pour tout complément d’information sur vos données personnelles, vous pouvez contacter la déléguée à la protection des données, par courrier électronique à l’adresse dpd@est-metropole-habitat.fr

ou par courrier postal à l’adresse :

EST METROPOLE HABITAT – Déléguée à la protection des données – 55 rue de la Soie – 69100 VILLEURBANNE

Toute demande doit indiquer votre nom, votre prénom, l’adresse à laquelle vous souhaitez recevoir la réponse, et doit être accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité.

Est Métropole Habitat s’engage à répondre à vos demandes d’exercice de droits dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans le respect des délais légaux.

Pour toute réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), veuillez-vous adresser à l’adresse suivante : 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex 07

Politique sur les cookies

• Qu’est-ce qu’un cookie ?

Lorsqu’un utilisateur visite le site internet d’Est Métropole Habitat, des cookies ou témoins de connexion sont susceptibles d’être installés sur son terminal sous réserve des choix et options définis dans son navigateur.

Les cookies peuvent servir à stocker vos préférences de navigation, à mémoriser votre identifiant afin de tracer votre navigation pour des finalités statistiques, ou permettre certaines fonctionnalités techniques.

• Pourquoi Est Métropole Habitat utilise des cookies ?

Est Métropole Habitat utilise des cookies pour faciliter l’utilisation du site, assurer son bon fonctionnement, et réaliser des statistiques de fréquentation et de navigation de son site.

• Des cookies techniques : strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne expressément demandé par l’utilisateur (activation du chatbot, conservation du choix des cookies, identifiant de session, formulaire de contact).
• Des cookies de mesure d’audience : permettant de réaliser des statistiques et analyses de fréquentation du site et de ses différents espaces.

En effet quand un visiteur visite le site, des informations relatives à la connexion et aux comportements des visiteurs à des fins statistiques (nombre de visiteurs, pages visitées) peuvent être recueillies. Ces informations ne permettent pas une identification directe des visiteurs et l’éditeur du site ne fait aucune démarche pour identifier les visiteurs. En particulier il n’établit aucun croisement, rapprochement entre les données à caractère personnel qui sont demandées à l’utilisateur dans les formulaires et les informations nécessaires aux statistiques.

• Comment gérer les cookies ?

Ainsi vous pouvez gérer vos cookies :

1. Directement depuis la page “cookies”, en bas de notre site internet. Vous pouvez modifier et retirer votre consentement à l’utilisation de cookies à tout moment par le biais de notre Outil de gestion des préférences des cookies.
2. A partir de votre logiciel de navigation. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre équipement terminal ou qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies. A titre d’exemples :

• pour Internet Explorer™
• pour Safari™
• pour Chrome™
• pour Firefox™
• pour Opera™

Il est important que l’utilisateur sache que la désactivation des cookies risque de l’empêcher de profiter de certains des services proposés par le site et donc de nuire à la fluidité de sa navigation, ce dont Est Métropole Habitat ne saurait être responsable. Est Métropole Habitat conseille donc de filtrer les cookies en tenant compte de leur finalité, plutôt que de les désactiver dans leur ensemble.

Les cookies et autres traceurs déposés depuis notre site

Les cookies utilisés sur notre site sont détaillés ici :

• Cookies strictement nécessaires au site pour fonctionner (non paramétrables)

Ces cookies sont strictement nécessaires au bon fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service que vous avez expressément demandé. Ils ne sont pas soumis à votre consentement.

1. tarteaucitron_cookies : www.est-metropole-habitat.fr / 6 mois/ Tarteaucitron.js/ Enregistrement de vos préférences concernant les cookies.
2. emh_popin_rent : www.est-metropole-habitat.fr Durée de vie de la session/ Extra l’agence/ Enregistrement de la fermeture de la popin d’information locataires EMH.
3. emh_popin_info : www.est-metropole-habitat.fr Durée de vie de la session/ Extra l’agence/ Enregistrement de la fermeture de la popin d’information générale EMH.
4. job-from : www.est-metropole-habitat.fr/ 1 heure Extra l’agence/ Gestion du retour à la liste lors de la consultation des offres d’emploi, dans la rubrique “Recrutement”.
5. monlogement.ai :  www.est-metropole-habitat.fr   MonLogement.ai/ Fonctionnement du chatbot ; « MonLogement.ai » a choisi l’option selon laquelle un cookie n’est déposé qu’au moment de l’activation du chatbot. On entend par activation le fait de cliquer sur le widget du chatbot pour ouvrir l’espace de conversations.
6. ggpht.com : Google / Affichage des polices et des images.

• Cookies de mesure d’audience / Google Analytics

Nous utilisons ces cookies pour identifier les dysfonctionnements éventuels du site et les améliorations à apporter. Ces cookies nous permettent d’obtenir des statistiques de navigation de notre site.

Par défaut, le refus est supposé et ce traceur n’est pas déposé. Vous pouvez consentir au dépôt de ce traceur dans la fenêtre de Gestion des cookies présente en bas de page du site.

1. _gat / .est-metropole-habitat.fr / 1 minute / Google / Google Analytics / Mesure du taux de requête et limitation de la cadence des requêtes. Ce cookie limite la récolte de données lors de pics de trafic sur le site. Il ne stocke pas de données et est utilisé par Google pour réguler le nombre de requêtes.
2. _gid / .est-metropole-habitat.fr / 24 heures / Google / Google Analytics / Distinction entre les différents utilisateurs ; Ce cookie stocke et met à jour une valeur unique pour chaque page visitée.
3. _ga / .est-metropole-habitat.fr / 2 ans / Google / Google Analytics / Ce cookie est associé à Google Universal Analytics. il est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré aléatoirement comme identifiant client. Il est inclus dans chaque demande de page d’un site et utilisé pour calculer les données de visiteur, de session et de campagne pour les rapports d’analyse du site.

• Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site. Vidéos

Ces cookies tiers sont destinés à améliorer l’interactivité du site. Aussi, nous nous appuyons sur le tiers « Youtube » (hébergeur de vidéos)

Cette fonctionnalité utilise des cookies tiers directement déposés par ce service.

Via ces cookies, ce tiers collectera et utilisera également vos données de navigation pour son propre compte afin de proposer de la publicité ciblée et des contenus en fonction de votre historique de navigation.

Par défaut, le refus est supposé et ce traceur n’est pas déposé. Vous pouvez consentir au dépôt de ce traceur dans la fenêtre de Gestion des cookies présente en bas de page du site.

1. CONSENT / .youtube.com / 17 ans / Google / YouTube Cookie publicitaire pour l’affichage des vidéos YouTube embarquées dans le site.
2. VISITOR_INFO1_LIVE / .youtube.com / 6 mois Google / YouTube / Mesure de votre bande passante pour l’affichage des vidéos YouTube embarquées dans le site.
3. YSC / .youtube.com / Durée de vie de la session Google / YouTube / Affichage des vidéos YouTube embarquées dans le site.
4. ytimg.com / Google / YouTube / Affichage des miniatures des vidéos YouTube embarquées dans le site.
5. doubleclick.net / Google / Cookie publicitaire utilisé par Google Marketing Platform et Google Ad Manager